Pourquoi le Canada a-t-il un roi ? La Couronne expliquée

Beaucoup de nouveaux arrivants sont surpris d'apprendre que le Canada a un roi. Si vous avez grandi dans un pays dirigé par un président, ou si vous avez appris en classe d'histoire que des empereurs régnaient avec un pouvoir absolu, il peut être difficile de comprendre comment une démocratie peut aussi avoir un monarque. Cet article explique ce qu'est la Couronne, ce que font réellement le roi et ses représentants, où l'on rencontre la Couronne dans la vie de tous les jours et pourquoi le Canada la conserve. À la fin, vous trouverez ce que l'examen de citoyenneté demande sur la Couronne. Pour le résumé complet du chapitre, voir Le mode de gouvernement au Canada.

Trois types de gouvernement

Il est utile de comparer trois régimes :

Dans une monarchie constitutionnelle, le souverain est le chef de l'État, mais son rôle est défini et limité par la Constitution et la primauté du droit. Le roi ne prend pas de décisions politiques. Le Parlement fait les lois, et le premier ministre et le Cabinet dirigent le gouvernement. Ils doivent conserver l'appui de la Chambre des communes, qui est élue. Le Royaume-Uni, le Japon, la Suède et les Pays-Bas sont d'autres monarchies constitutionnelles.

Le Canada est donc à la fois une démocratie et une monarchie. Trois termes décrivent le régime canadien : un État fédéral, une démocratie parlementaire et une monarchie constitutionnelle. Le Canada n'est pas une république et n'a pas de président.

Le roi du Canada

Le roi Charles III est aussi roi du Royaume-Uni, mais au Canada, il agit en tant que roi du Canada. Le Canada a sa propre Couronne, distincte de la Couronne britannique. Les nouveaux citoyens promettent fidélité au roi du Canada, et non au roi d'un autre pays. Les lois du Canada sont faites par le Parlement du Canada, et le gouvernement britannique n'a rien à y dire.

Le Canada est devenu une monarchie constitutionnelle à part entière lors de la Confédération, en 1867, sous le règne de la reine Victoria. Aujourd'hui, la Couronne est le symbole de l'ensemble de l'État canadien. Le Parlement, les assemblées législatives provinciales, les tribunaux, les services de police et les Forces armées agissent tous au nom de la Couronne.

Le rôle du souverain

• Chef de l'État. Le roi est le chef de l'État canadien. Le premier ministre est le chef du gouvernement, ce qui est un rôle différent.
• Une partie du Parlement. Le Parlement compte trois parties : le souverain, le Sénat et la Chambre des communes. Aucun projet de loi ne devient loi sans la sanction royale, donnée au nom du souverain.
• Au-dessus de la politique partisane. Le roi est non partisan. Il n'appartient à aucun parti et ne prend pas position lors des élections. En pratique, la Couronne agit sur l'avis des ministres qui ont l'appui de la Chambre élue.
• Un symbole de souveraineté et de continuité. Les premiers ministres et les gouvernements changent après les élections, mais la Couronne demeure. Le souverain est un point de ralliement pour la citoyenneté et la loyauté, un gardien des libertés constitutionnelles et un lien avec l'histoire du Canada.

Le roi vit surtout au Royaume-Uni ; la plupart de ses fonctions au Canada sont donc exercées par ses représentants.

Le gouverneur général et les lieutenants-gouverneurs

Le gouverneur général représente le roi pour l'ensemble du Canada. Le roi nomme le gouverneur général sur l'avis du premier ministre, normalement pour environ cinq ans. Entre autres fonctions, le gouverneur général :

• donne la sanction royale aux projets de loi fédéraux pour qu'ils deviennent lois ;
• lit habituellement le discours du Trône, qui ouvre une nouvelle session du Parlement ;
• invite un chef de parti à former le gouvernement après une élection ;
• déclenche une élection à la demande du premier ministre ;
• nomme les sénateurs sur l'avis du premier ministre.

Dans chacune des dix provinces, un lieutenant-gouverneur représente le roi et donne la sanction royale aux lois provinciales. Le gouverneur général nomme les lieutenants-gouverneurs, là encore sur l'avis du premier ministre. Les trois territoires ont plutôt des commissaires, qui représentent le gouvernement fédéral. Pour voir tous ces titres côte à côte, consultez Qui fait quoi au gouvernement canadien. Pour savoir où se place la sanction royale dans l'adoption des lois, lisez Comment un projet de loi devient loi.

À retenir : le gouverneur général est le représentant du roi. Il n'est ni le chef de l'État ni le chef du gouvernement.

La Couronne dans la vie de tous les jours

Vous rencontrerez la Couronne plus souvent que vous ne le pensez :

• Les tribunaux. Les accusations criminelles sont portées au nom de la Couronne. Les causes portent des noms comme R. c. Smith. Le « R » signifie Rex (« roi » en latin) ou Regina (« reine »). Les avocats qui poursuivent sont souvent appelés procureurs de la Couronne.
• Les terres de la Couronne. Les terres publiques qui appartiennent au gouvernement fédéral ou à un gouvernement provincial s'appellent les terres de la Couronne. La plus grande partie du territoire canadien est constituée de terres de la Couronne.
• Les sociétés d'État. Certaines entreprises appartiennent au gouvernement. On les appelle des sociétés d'État (en anglais, Crown corporations). Postes Canada et CBC/Radio-Canada en sont des exemples bien connus.
• Les noms et les symboles. Le mot « royal » figure dans des noms comme la Gendarmerie royale du Canada et la Marine royale canadienne. Une couronne surmonte les armoiries du Canada, et on voit des couronnes sur de nombreux insignes et uniformes.
• Les pièces de monnaie. Les pièces canadiennes portent l'effigie du souverain. Les nouvelles pièces montrent le roi Charles III, et les anciennes pièces à l'effigie de la reine Elizabeth II sont toujours en circulation.
• Le serment. Les nouveaux citoyens jurent ou affirment solennellement fidélité au roi. Voir Le serment de citoyenneté pour le sens de chaque phrase.

De la reine Elizabeth II au roi Charles III

La Couronne est héréditaire. Elle passe à l'héritier ; personne ne vote pour le souverain. La reine Elizabeth II a régné pendant 70 ans, de 1952 jusqu'à sa mort en 2022. Son fils est alors devenu le roi Charles III. Il n'y a pas de vide entre deux règnes : le nouveau souverain prend la relève au moment même où le précédent meurt.

Certains mots familiers ont changé en 2022. L'hymne royal est devenu Dieu protège le Roi au lieu de Dieu protège la Reine. « Sa Majesté la Reine » est devenu « Sa Majesté le Roi », par exemple dans la loyale opposition de Sa Majesté, le nom officiel de l'opposition officielle. Découvrir le Canada a été rédigé sous le règne de la reine Elizabeth II ; le guide parle donc souvent de « la Reine ». Quand vous étudiez, lisez « le Roi ».

La fête de la Reine et les deux hymnes

• La fête de la Reine (aussi appelée fête de Victoria), le lundi qui précède le 25 mai, célèbre l'anniversaire du souverain. Elle a commencé comme une fête en l'honneur de la reine Victoria, qui régnait à l'époque de la Confédération. C'est aussi elle qui a choisi Ottawa comme capitale, en 1857.
• Ô Canada est l'hymne national, proclamé en 1980. Dieu protège le Roi est l'hymne royal, joué ou chanté pour rendre hommage au souverain.

Pourquoi le Canada garde-t-il la Couronne ?

Pour beaucoup de Canadiens, la Couronne fait partie de l'histoire du pays :

• Une longue histoire. Le Canada a un monarque depuis des siècles. La Nouvelle-France était gouvernée par les rois de France et, après 1763, le territoire est passé sous la Couronne britannique. La même année, le roi George III a publié la Proclamation royale de 1763, qui a jeté les bases des traités avec les Premières Nations. De nombreux traités ont été conclus avec la Couronne.
• Les loyalistes. Après que les colonies américaines ont déclaré leur indépendance en 1776, plus de 40 000 personnes restées fidèles à la Couronne se sont installées au nord, surtout en Nouvelle-Écosse et au Québec. Ces loyalistes de l'Empire-Uni ont contribué à bâtir le Canada anglophone.
• La Confédération. Les Pères de la Confédération ont choisi de conserver la monarchie lorsqu'ils ont créé le Canada en 1867.
• La stabilité. Le chef de l'État est au-dessus de la politique ; la plus haute fonction du pays n'est donc jamais l'enjeu d'une élection. Les gouvernements changent pacifiquement, tandis que la Couronne reste la même. Les Canadiens donnent leur loyauté à une personne qui représente tous les Canadiens, et non à un parti ou à un politicien.

Les Canadiens ont des opinions diverses sur la monarchie, comme dans toute démocratie. L'examen ne vous demande pas votre opinion. Il porte sur les faits ci-dessus.

Ce que l'examen demande sur la Couronne

• Qui est le chef de l'État canadien ? Le souverain, le roi Charles III.
• Quels trois termes décrivent le gouvernement du Canada ? Un État fédéral, une démocratie parlementaire et une monarchie constitutionnelle.
• Qui représente le roi pour tout le Canada ? Le gouverneur général. Dans une province ? Le lieutenant-gouverneur.
• Qui donne la sanction royale aux projets de loi fédéraux ? Le gouverneur général, au nom du roi.
• Que symbolise la Couronne ? L'État canadien : le Parlement, les assemblées législatives, les tribunaux, la police et les Forces armées.
• Qui était le souverain lors de la Confédération, en 1867 ? La reine Victoria.
• Quel est l'hymne royal ? Dieu protège le Roi.
• Qui étaient les loyalistes de l'Empire-Uni ? Des gens fidèles à la Couronne qui ont quitté les colonies américaines.

Confusions fréquentes

• Gouverneur général ou chef de l'État : le gouverneur général représente le roi, mais il n'est pas le chef de l'État.
• Roi ou premier ministre : le roi est le chef de l'État ; le premier ministre est le chef du gouvernement et dirige le gouvernement au quotidien.
• « Roi du Canada » ou « roi d'Angleterre » : dans le serment et dans le droit canadien, il est le roi du Canada.
• Hymne royal ou hymne national : Dieu protège le Roi est l'hymne royal ; Ô Canada est l'hymne national.
• La Couronne ou la Grande-Bretagne : au Canada, « la Couronne » désigne l'État canadien, et non le gouvernement britannique.
• Élu ou non ? Le souverain hérite du trône. Le gouverneur général et les lieutenants-gouverneurs sont nommés. Aucun d'eux n'est élu.
• Reine ou roi ? Les anciens documents d'étude parlent de la Reine. Aujourd'hui, le souverain est le roi Charles III.

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